Mentions Légales

En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N, nous informons les visiteurs du site internet : https://foxtrotte.fr . Les informations qui suivent :

Editeur du site : 

La société M ANTOINE GAUTIER, sous le nom commercial FOXTROTTE FILMS, édite le présent site https://foxtrotte.fr/
Forme juridique : Entreprise Individuelle,
Au capital social de [Montant du capital social],
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro A 888 926 581,
Numéro de TVA intracommunautaire : FR77888926581,
Siège social : 2 Rue Pierre Brossolette, 10200 Bar-sur-Aube, FRANCE,
Téléphone : +33 7 83 82 16 32,
Adresse e-mail : contact@foxtrotte.fr,
Directeur de la publication : Florentin-Antoine Gautier.

Hébergeur du site :

La société Namecheap, Inc. héberge le site,
Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 300, Phoenix, AZ 85034, USA,
Téléphone : +1 (661) 310-2107,
Site web : https://www.namecheap.com/.

Introduction

Le site suivant : https://foxtrotte.fr considère chaque visiteur comme un utilisateur. Il propose plusieurs services accessibles en l’état.

Les utilisateur doivent rester courtois et agir de bonne foi envers le créateur du site. Florentin-Antoine Gautier met le site à jour régulièrement. Il veille à fournir des informations exactes, sous réserve de modifications ultérieures. Cependant, il ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhausivité des données publiées. L’utilisateur consulte et utilise ces informations sous sa seule responsabilité.

Accessibilité

Nous assurons l’accès au site 24h/24 et 7j/7. Des interruptions peuvent survenir, notamment pour maintenance ou en cas de force majeure. En cas de panne, nous faisons le maximum pour rétablir l’accès rapidement. Nous informons les utilisateurs à l’avance si possible. Le site est soumis à une obligation de moyens, non de résultat. Par conséquent, nous ne sommes pas responsables des interruptions, quelle qu’en soit la cause.

Droit de Propriété Intellectuelle :

FOXTROTTE FILMS détient tous les droits de propriété intellectuelle liés au site https://foxtrotte.fr. Cela inclut la structure du site, les graphismes, images, textes, vidéos, sons, logos, animations, icônes et GIFs. Les marques, logos ou contenus appartenant à des tiers ne sont pas inclus.

Toute reproduction, totale ou partielle, du site ou de ses éléments est strictement interdite. Cela s’applique quel que soit le moyen utilisé, sauf autorisation écrite préalable du dorecteur de publication, Florentin-Antoine Gautier. Toute utilisation non autorisé constitue une contrefaçon. Elle peut entraîner des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Pour toute demande, contactez: contact@foxtrotte.fr.

Lien hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (partenaires, informations, etc.). Ces liens sont validés par Florentin-Antoine Gautier. Ce pendant, il ne peut pas vérifier en continu le contenu de ces sites. Il décline dont toute responsabilité en cas de contenu illicite.

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Pour en savoir plus, consultez les paramètres de votre navigateur ou visitez: https://foxtrotte.fr/chartes-des-cookies/

Protection des biens et des personnes- Gestion des données personnelles:

Fondements légaux

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant https://foxtrotte.fr, Florentin-Antoine Gautier n’a aucune information personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité de certains services mis à disposition par le site web https://foxtrotte.fr. L’usager donne ces données en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site web https://foxtrotte.fr le devoir ou non de divulguer ces informations.

Droits des utilisateurs

Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, chaque utilisateur dispose:

  • d’un droit d’accès,
  • de rectification,
  • de suppression,
  • et d’opposition aux données le concernant.

Contact et exercice des droits

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter https://foxtrotte.fr:

  • par e-mail : contact@foxtrotte.fr
  • ou par courrier signé, accompagné d’une copie d’une pièce d’identité. N’oubliez pas de préciser l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

Aucune donnée personnelle n’est publiée, échangée, vendue ou cédée à des tiers. Une exception est possible en cas de rachat du site. Dans ce cas, l’acquéreur serait tenu des mêmes obligations de conservation et de modification.

Le site https://foxtrotte.fr est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD https://foxtrotte.fr/mentionslegales/

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.